Requêtes en lien avec Zones Urbaines Sensibles / Carte Zone Urbaine Sensible

Zones Urbaines Sensibles : sites sur la même thématique

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Zone urbaine sensible — Wikipédia

09 novembre 2017

Les zones de redynamisation urbaine (ZRU) et les zones franches urbaines (ZFU) Parmi les zones urbaines sensibles, certaines ont été qualifiées zones de ...

Ratio lien entre le site et la requête : 99 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 2,87 %

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wikipedia.org

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ZUS Zones Urbaines Sensibles - ZUS

09 novembre 2017

ZUS [Zones Urbaines Sensibles] researches the contemporary urban landscape with productions ranging from political research to specific design of an object. ZUS works ...

Ratio lien entre le site et la requête : 98 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 7,05 %

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zus.cc

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ZUS Zones Urbaines Sensibles

09 novembre 2017

ZUS [Zones Urbaines Sensibles] researches the contemporary urban landscape with productions ranging from political research to specific design of an object. ZUS works ...

Ratio lien entre le site et la requête : 97 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 6,05 %

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zus.cc

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LOCALISATION EXONÉRATIONS PANORAMA DES MESURES I zones ...

09 novembre 2017

Zones franches urbaines, une chance à saisir ensemble- 2004 R établir l’équité territoriale en France est la grande ambition qui a sous-tendu les

Ratio lien entre le site et la requête : 95 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 4,59 %

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ville.gouv.fr

5

Directive n° 91/271 du 21/05/91 relative au traitement …

09 novembre 2017

Annexe II : Critères d'identification des zones sensibles et moins sensibles. A. Zones sensibles. Une masse d'eau doit être identifiée comme zone sensible si elle ...

Ratio lien entre le site et la requête : 92 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 6,11 %

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ineris.fr

6

Violences urbaines — Wikipédia

09 novembre 2017

Dans les sociétés modernes, on appelle violences urbaines un phénomène d'explosion de violences collectives, en marge des villes, de la part de populations qui s ...

Ratio lien entre le site et la requête : 90 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 2,19 %

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wikipedia.org

8

NOUVELLE BONIFICIATION INDICIAIRE (NBI) « …

09 novembre 2017

www.cdg13.com les agents ne remplissant plus les conditions d'éligibilité à la l'une des NBI du décret n° 2006-779 du fait de la modification du ...

Ratio lien entre le site et la requête : 89 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 6,64 %

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cdg13.com

9

Le droit de préemption des espaces naturels sensibles ...

09 novembre 2017

Drobenko Bernard. Le droit de préemption des espaces naturels sensibles comme technique de maîtrise foncière environnementale. In: Revue Juridique de l ...

Ratio lien entre le site et la requête : 89 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 0,50 %

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persee.fr

10

Observatoire National de la Pauvreté et de l’Exclusion …

09 novembre 2017

Enfants pauvres, enfants démunis : un tableau de bord d’indicateurs de l’ONPES pour appréhender l’étendue de la pauvreté infantile et ses conséquences sur ...

Ratio lien entre le site et la requête : 84 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 2,72 %

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gouv.fr

11

SIG Politique de la Ville

09 novembre 2017

Système d'Information Géographique de la Politique de la Ville édité par la Secrétariat Général du Comité Interministériel des Villes

Ratio lien entre le site et la requête : 84 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 3,32 %

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ville.gouv.fr

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Les zones de sécurité prioritaires (ZSP) | Gouvernement.fr

09 novembre 2017

L’instauration de zones de sécurité prioritaires a pour but d’assurer une sécurité de proximité dans les quartiers les plus sensibles. Ce projet vise à ...

Ratio lien entre le site et la requête : 81 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 2,61 %

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gouvernement.fr

13

Schéma départemental des Espaces Naturels Sensibles …

09 novembre 2017

Schéma départemental des Espaces Naturels Sensibles de l’Essonne Stratégie départementale pour la biodiversité 2012-2021

Ratio lien entre le site et la requête : 81 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 0,41 %

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essonne.fr

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BIC - Champ d'application et territorialité - Exonérations ...

09 novembre 2017

(1) Au titre de cet exercice, la société ne bénéficie pas d’une exonération car la totalité de son chiffre d’affaires est réalisé en dehors des zones ...

Ratio lien entre le site et la requête : 78 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 5,22 %

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impots.gouv.fr

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BIC - Champ d'application et territorialité - Exonérations ...

09 novembre 2017

BIC - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Entreprises implantées dans les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) de ...

Ratio lien entre le site et la requête : 77 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 1,67 %

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impots.gouv.fr

16

N° 1179 - Projet de loi pour l'accès au logement et un ...

09 novembre 2017

Mesure 1 : Extension du droit de préemption du préfet en communes carencées 454. Mesure 2 : Création de zones d’aménagement différé inte rcommunales 459

Ratio lien entre le site et la requête : 72 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 1,39 %

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assemblee-nationale.fr

17

Les droits de préemption et la maîtrise foncière en ...

09 novembre 2017

Un décret du 31 décembre 1958 instaura le droit de préemption, pour la première fois dans le domaine de l'urbanisme, dans le cas particulier des "zones à ...

Ratio lien entre le site et la requête : 72 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 2,60 %

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wikiterritorial.cnfpt.fr

18

Ville.gouv.fr - Ministère de la Cohésion des territoires

09 novembre 2017

Le 6 juillet dernier, à La Villette, le ministre de la Cohésion des territoires est allé à la rencontre des membres du Conseil national des villes (...)

Ratio lien entre le site et la requête : 71 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 2,37 %

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ville.gouv.fr

19

Annales de la Recherche Urbaine

09 novembre 2017

Derrière la modernité des modes de vie urbains dans les pays occidentaux, l’on serait tenté de penser que la présence des femmes dans la ville et leurs ...

Ratio lien entre le site et la requête : 69 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 5,42 %

20

sensible - traduction - Dictionnaire Français-Anglais ...

09 novembre 2017

sensible - traduction français-anglais. Forums pour discuter de sensible, voir ses formes composées, des exemples et poser vos questions. Gratuit.

Ratio lien entre le site et la requête : 65 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 6,60 %

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wordreference.com