Requêtes en lien avec Réponse Ministérielle Journal Officiel / Jooen.com

Réponse Ministérielle Journal Officiel : sites sur la même thématique

1

Assemblée nationale

25 juillet 2020

Presentation de l'Assemblee nationale, du palais Bourbon, de ses membres (deputes), de son fonctionnement et de son actualite : agenda, travaux en cours (amendements ...

Ratio lien entre le site et la requête : 95 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 1,55 %

2

Reprise des concessions dans les cimetières par les ...

25 juillet 2020

Reprise des concessions dans les cimetières par les communes 14 e législature

Ratio lien entre le site et la requête : 94 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 1,35 %

Voir la fiche :

senat.fr

3

Question n°43931 - Assemblée nationale

25 juillet 2020

Presentation de l'Assemblee nationale, du palais Bourbon, de ses membres (deputes), de son fonctionnement et de son actualite : agenda, travaux en cours (amendements ...

Ratio lien entre le site et la requête : 92 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 6,90 %

Voir la fiche :

assemblee-nationale.fr

4

Compétence juridique appropriée au conseil en gestion …

25 juillet 2020

Question écrite n° 20680 de Mme Sylvie Goy-Chavent (Ain - UDI-UC)

Ratio lien entre le site et la requête : 89 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 1,72 %

Voir la fiche :

senat.fr

5

Notaires, assureurs et CGPI, partagés sur l’application ...

25 juillet 2020

Dans le prolongement de nos quelques articles sur la réponse ministérielle BACQUET, nous vous proposons aujourd’hui une interview à laquelle j’ai eu le plaisir ...

Ratio lien entre le site et la requête : 84 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 8,76 %

Voir la fiche :

leblogpatrimoine.com

6

L'Argus de l'Assurance - La réponse ministérielle ...

25 juillet 2020

En publiant la réponse ministérielle « Bacquet » au Bulletin officiel des finances publiques (Bofip), l’administration fiscale rend obligatoire l’intégration ...

Ratio lien entre le site et la requête : 80 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 5,60 %

Voir la fiche :

argusdelassurance.com

7

MENH1241550N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

25 juillet 2020

Retrouvez ce texte réglementaire sur la page du Bulletin officiel

Ratio lien entre le site et la requête : 77 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 8,55 %

Voir la fiche :

education.gouv.fr

8

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

25 juillet 2020

7 G-4-10 12 août 2010 - 4 - Remarque liminaire: les articles cités dans la présente instruction sont, sauf indication contraire, ceux du code général des impôts.

Ratio lien entre le site et la requête : 75 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 6,56 %

Voir la fiche :

minefi.gouv.fr

9

Diminuer le délai d’attente pour les rendez-vous devant ...

25 juillet 2020

Merci pour votre réponse claire et pertinente. La préfecture m’a donc envoyé le mauvais feuillet, je dois normalement récupérer mon permis le 15/12/2012.

Ratio lien entre le site et la requête : 73 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 5,39 %

10

N°12 Ann-Katrin JEGO | CLAUDE GOASGUEN

25 juillet 2020

Après des expériences professionnelles complémentaires en agence de com’, en entreprise ou en tant qu’enseignante en Master 1 et 2, elle crée en 2011 son ...

Ratio lien entre le site et la requête : 71 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 5,23 %

Voir la fiche :

laudegoasguen.fr

11

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

25 juillet 2020

3 B-2-06 21 mars 2006 - 2 - 1. En matière de locations immobilières soumises de plein droit ou sur option à la TVA, la réponse

Ratio lien entre le site et la requête : 69 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 6,49 %

Voir la fiche :

minefi.gouv.fr

12

Eric FRASIAK - le site officiel - www.frasiak.com

25 juillet 2020

Frasiak en concert. Vous êtes organisateurs, vous souhaitez inviter FRASIAK en concert (solo, duo, trio, quartet ou groupe) ? contactez l'association MACADAM ...

Ratio lien entre le site et la requête : 69 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 2,63 %

Voir la fiche :

frasiak.com

13

LOI 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la ...

25 juillet 2020

JORF n°289 du 14 décembre 2000 page 19777 texte n° 2 LOI LOI 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité ...

Ratio lien entre le site et la requête : 68 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 7,33 %

Voir la fiche :

legifrance.gouv.fr

14

Harakiri-choron.com - 1 - 1960-1970: un journal d'avant …

25 juillet 2020

Hara-Kiri de 1960 à 1970, un journal d’avant-garde. par Stéphane Mazurier. Article publié dans la revue Histoires littéraires, n° 26, avril-mai-juin 2006.

Ratio lien entre le site et la requête : 67 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 8,50 %

Voir la fiche :

harakiri-choron.com

15

Site officiel du Centre de Gestion de la Fonction …

25 juillet 2020

Site officiel dynamique du Centre Départemental de Gestion du Tarn de la Fonction Publique Territoriale

Ratio lien entre le site et la requête : 67 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 1,57 %

Voir la fiche :

cdg81.fr

16

MATE - Bulletin Officiel N°2005-20: Annonce N°16

25 juillet 2020

Circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels. NOR : DEVG0540305C

Ratio lien entre le site et la requête : 64 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 6,14 %

17

Documentations diverses sur les sectes - Pour ne pas se ...

25 juillet 2020

Le nouvel âge de la lutte contre les sectes Le Progrès, article reçu le 10 janvier 2006; 10 ans après, Alain Gest revient sur les sectes FR3, 11 janvier 2006

Ratio lien entre le site et la requête : 64 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 7,09 %

Voir la fiche :

prevensectes.com

18

Positionnement du document dans le plan : Extrait du ...

25 juillet 2020

Extrait du Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Identifiant juridique : BOI-TVA-DED-40-40-20120912

Ratio lien entre le site et la requête : 64 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 3,75 %

Voir la fiche :

impots.gouv.fr

19

LOCATAIRES : SITE OFFICIEL DU SYNDICAT DES …

25 juillet 2020

Dans le cadre de ces élections, pour répondre à toutes vos questions, vous orienter et vous aider dans vos démarches, le Syndicat des Locataires organise

Ratio lien entre le site et la requête : 63 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 0,49 %

Voir la fiche :

skynetblogs.be

20

snpadhue.com - Accueil

25 juillet 2020

A la une 15 Novembre 2015 ATTENTATS DE PARIS Le SNPADHUE condamne fermement les attaques terroristes perpétrées à Paris le 13 novembre 2015.

Ratio lien entre le site et la requête : 62 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 8,91 %

Voir la fiche :

snpadhue.com