Requêtes en lien avec Loi 013 / 013.nl

Loi 013 : sites sur la même thématique

1

LOI ORGANIQUE MODIFIANT ET COMPLETANT LA LOI N° 10/013 …

13 janvier 2020

3 loi organique n° 13/012 du 19 avril 2013 modifiant et completant la loi organique n° 10/013 du 08 juillet 2010 portant organisation et fonctionnement de la

Ratio lien entre le site et la requête : 98 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 7,30 %

Voir la fiche :

digitalcongo.net

2

Régime juridique applicable aux emplois et aux agents de ...

13 janvier 2020

Ministère de la Fonction Publique et de la Réforme de l’Etat – Burkina Faso Loi n° 013/98/AN du 28 avril 1998 régime juridique applicable aux emplois et aux ...

Ratio lien entre le site et la requête : 97 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 2,37 %

Voir la fiche :

concours.gov.bf

3

Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité ...

13 janvier 2020

proposition de loi portant réforme de la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité

Ratio lien entre le site et la requête : 96 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 0,49 %

Voir la fiche :

senat.fr

4

A - N° 13 / 13 février 2007 - Legilux - Bienvenue sur ...

13 janvier 2020

368 Loi du 13 février 2007 relative aux fonds d’investissement spécialisés et portant – modification de la loi modifiée du 20 décembre 2002 relative aux ...

Ratio lien entre le site et la requête : 93 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 5,12 %

Voir la fiche :

legilux.public.lu

5

LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice

13 janvier 2020

Titre ; 7 MAI 2004. - Loi relative aux expérimentations sur la personne humaine. (NOTE 1 : art. 8, 1°, alinéa 1er, alinéa 2, alinéa 5, alinéa 6, 2°, modifiés ...

Ratio lien entre le site et la requête : 91 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 4,34 %

Voir la fiche :

ejustice.just.fgov.be

6

LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice

13 janvier 2020

Titre ; 27 DECEMBRE 2006. - Loi-programme (I) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-12-2006 et mise à jour au 21-08-2015)

Ratio lien entre le site et la requête : 91 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 1,23 %

Voir la fiche :

ejustice.just.fgov.be

7

N° 2234 - Projet de loi de finances pour 2015

13 janvier 2020

N° 2234. Assemblée nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzième législature. Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 1 er octobre 2014

Ratio lien entre le site et la requête : 88 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 6,11 %

Voir la fiche :

assemblee-nationale.fr

8

LOI n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 de finances pour ...

13 janvier 2020

ELI: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2013/12/29/EFIX1323580L/jo/texte Alias: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2013/12/29/2013-1278/jo/texte

Ratio lien entre le site et la requête : 87 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 8,21 %

Voir la fiche :

legifrance.gouv.fr

9

N° 2353 - Projet de loi de finances rectificative pour 2014

13 janvier 2020

Le scénario macroéconomique pour 2014 attaché au projet de loi de finances rectificative est identique à celui du projet de loi de finances pour 2015.

Ratio lien entre le site et la requête : 87 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 6,09 %

Voir la fiche :

assemblee-nationale.fr

10

La laïcité cent ans après la loi de 1905 | Sciences Po ...

13 janvier 2020

Le centenaire de la loi de séparation des Eglises et de l'Etat a donné lieu à une littérature abondante. Mais la laïcité est une des "passions françaises", qui ...

Ratio lien entre le site et la requête : 87 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 6,38 %

Voir la fiche :

sciencespo.fr

11

Projet de loi portant réforme des successions et des ...

13 janvier 2020

Une disposition similaire était prévue par le projet de loi initial à l'article 914 du code civil, relatif à la réserve des ascendants. Il s'agissait en ...

Ratio lien entre le site et la requête : 86 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 8,22 %

Voir la fiche :

senat.fr

12

Amorife International

13 janvier 2020

AMORIFE International est une Association Loi 1901 reconnue d’Utilité Publique, non soumise à la TVA, dont le Siège Social est situé à NENON (39700) dans le ...

Ratio lien entre le site et la requête : 79 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 8,45 %

Voir la fiche :

amorifeinternational.com