Requêtes en lien avec Communes Éligibles a la DSU / Dsu.me

Communes Éligibles a la DSU : sites sur la même thématique

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ANNEXE - IF - Liste des communes éligibles à la fois à ...

15 juin 2019

Le bureau JF2A de la Direction Générale des Finances Publiques vous répondra dans les meilleurs délais en posant votre question à l'adresse suivante : bureau ...

Ratio lien entre le site et la requête : 95 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 7,05 %

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impots.gouv.fr

2

Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des ...

15 juin 2019

Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

Ratio lien entre le site et la requête : 92 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 1,68 %

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legifrance.gouv.fr

3

Communauté de communes du Pays d'Iroise (Finistère ...

15 juin 2019

Projets La Communauté de communes du Pays d'Iroise accompagne des projets artisanaux, industriels, commerciaux, touristiques ou culturels... Instances Les ...

Ratio lien entre le site et la requête : 88 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 1,89 %

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pays-iroise.bzh

4

PTZ dans l'ancien avec travaux : liste des communes éligibles

15 juin 2019

Liste des communes éligibles à l'obtention d'un prêt à taux zéro pour l'acquisition d'un logement ancien sous conditions de travaux

Ratio lien entre le site et la requête : 87 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 2,29 %

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cbanque.com

5

Décret n° 2015-734 du 24 juin 2015 portant création d ...

15 juin 2019

Il est instauré une aide financière à destination des communes pour accompagner l'effort de construction de logements. Sont éligibles, au titre de l'année n, les ...

Ratio lien entre le site et la requête : 86 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 6,28 %

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gouv.fr

6

DGCL - Accueil

15 juin 2019

Bienvenue sur le site de consultation des dotations versées par l’Etat aux collectivités territoriales. Ce site vous permet : - D’accéder pour chaque commune ...

Ratio lien entre le site et la requête : 76 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 2,79 %

7

Ministre du Logement, de l’Egalité des territoires et ...

15 juin 2019

Retrouvez . la liste des communes concernées par le PTZ en milieu rural en ligne. Contacts presse : Ministère du Logement, de l’Egalité des territoires et de la ...

Ratio lien entre le site et la requête : 75 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 1,78 %

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territoires.gouv.fr

8

Note d’information du 18 mai 2015 relative à la ...

15 juin 2019

4 coefficient variant uniformément de 2 à 1 dans l’ordre croissant du rang de classement de la commune. Enfin, pour les communes nouvellement éligibles à la DSU ...

Ratio lien entre le site et la requête : 74 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 8,55 %

9

Agence de l’eau Loire-Bretagne

15 juin 2019

L’agence de l’eau signe une convention avec les collecteurs et centres de transit-regroupement, qui comporte un volet technique dans tous les cas et un volet ...

Ratio lien entre le site et la requête : 71 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 1,96 %

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eau-loire-bretagne.fr

10

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE BESBRE - …

15 juin 2019

Offre d'emploi La Communauté de communes « Val de Besbre Sologne Bourbonnaise » recrute par voie contractuelle Un(e) Chargé(e) de Mission ...

Ratio lien entre le site et la requête : 70 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 7,78 %

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aldebesbre.com

11

90% des entreprises en France éligibles immédiatement …

15 juin 2019

Carte des réseaux de fibre : 85% des départements et plus de 12 300 communes (© les contributeurs d’OpenStreetMap) CELESTE a fait le choix stratégique de ...

Ratio lien entre le site et la requête : 70 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 6,68 %

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celeste.fr

12

SIG Politique de la Ville

15 juin 2019

Système d'Information Géographique de la Politique de la Ville édité par la Secrétariat Général du Comité Interministériel des Villes

Ratio lien entre le site et la requête : 70 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 2,75 %

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ville.gouv.fr

13

IR - Crédit d'impôt pour la transition énergétique ...

15 juin 2019

IR - Crédit d'impôt pour la transition énergétique - Nature des dépenses éligibles au crédit d'impôt. I. Précisions communes A. Caractéristiques techniques ...

Ratio lien entre le site et la requête : 70 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 1,93 %

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impots.gouv.fr

14

1ère circonscription du Tarn – Philippe FOLLIOT ...

15 juin 2019

Lundi 12 octobre, Monsieur Thierry GENTILHOMME, Préfet du Tarn, a présenté devant la Commission Départementale de Coopération Intercommunale son projet de ...

Ratio lien entre le site et la requête : 69 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 0,26 %

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philippe-folliot.fr

15

N° 2310 - Rapport de Mme Christine Pires Beaune sur la ...

15 juin 2019

b. le choix du lÉgislateur de 2010 de mettre en place un nouveau dispositif pour favoriser un regroupement volontaire des communes 16

Ratio lien entre le site et la requête : 69 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 0,08 %

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assemblee-nationale.fr

16

Décrets, arrêtés, circulaires

15 juin 2019

Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DU LOGEMENT, DE L’ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DE LA RURALITÉ Décret no 2015-734 du 24 ...

Ratio lien entre le site et la requête : 69 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 8,26 %

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territoires.gouv.fr

17

Participation des communes aux frais de raccordement ...

15 juin 2019

Participation des communes aux frais de raccordement électrique dans les projets de construction 13 e législature

Ratio lien entre le site et la requête : 68 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 7,44 %

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senat.fr

18

Ministère de l’intérieur Direction générale Sous ...

15 juin 2019

4 fiscalité directe locale de la collectivité. Ces communes ont alors une dotation forfaitaire notifiée de 0 € pour l’année 2015. L’annexe 2 précise et ...

Ratio lien entre le site et la requête : 64 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 5,30 %

19

Actualités, Echo des Communes

15 juin 2019

« Nous activons aujourd’hui notre site de campagne www.rassemblementbfc.fr. Chacun pourra y trouver nos constats et nos propositions pour construire ensemble la ...

Ratio lien entre le site et la requête : 63 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 2,50 %

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echodescommunes.fr

20

Actualités, Echo des Communes

15 juin 2019

Chronique en quatre parties. Première partie : Dans les communes soumises au Règlement National d’Urbanisme . En l’absence de document d’urbanisme (POS, PLU ...

Ratio lien entre le site et la requête : 60 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 7,27 %

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echodescommunes.fr