Requêtes en lien avec Code des Marchés Publics Commenté / Comentei.com.br

Code des Marchés Publics Commenté : sites sur la même thématique

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Circulaire du 14 février 2012 relative au Guide de bonnes ...

13 avril 2019

Circulaire du 14 février 2012 relative au Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics

Ratio lien entre le site et la requête : 94 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 3,11 %

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legifrance.gouv.fr

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Article 30 du code des marches publics - Dossier spécial ...

13 avril 2019

Formation : Les marchés publics culturels. culturel Les mapa dont article 30 L’Appel d’offre Le dialogue compétitif... gestion des marchés publics culturels Le ...

Ratio lien entre le site et la requête : 94 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 6,09 %

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weka.fr

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Article 35 du code des marches publics - Dossier spécial ...

13 avril 2019

Atelier de rédaction d’un cahier des charges d'appels d'offres. La définition des besoins La référence aux articles du code des marchés publics...

Ratio lien entre le site et la requête : 93 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 2,39 %

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weka.fr

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Légibase Marchés publics

13 avril 2019

Bienvenue sur Légibase marchés publics, le service documentaire en ligne qui vous guide dans la mise en œuvre et le suivi des procédures de marchés publics !

Ratio lien entre le site et la requête : 88 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 6,99 %

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marches-publics.legibase.fr

5

Pouvoirs adjudicateurs soumis au présent code Article 2 ...

13 avril 2019

Article 2 du code des marchés publics. Les pouvoirs adjudicateurs soumis au présent code sont : 1° L’Etat et ses établissements publics autres que ceux ayant un ...

Ratio lien entre le site et la requête : 84 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 8,11 %

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marche-public.fr

6

Info Marchés Publics.net : Site d’actualité et d ...

13 avril 2019

Site d'actualité et d'information sur les marchés publics ... La responsabilité personnelle d’un agent public peut être mise en cause en cas de démarches ...

Ratio lien entre le site et la requête : 83 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 5,54 %

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nfo-marches-publics.net

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Circulaire du 29 décembre 2009 relative au Guide de ...

13 avril 2019

Circulaire du 29 décembre 2009 relative au Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics

Ratio lien entre le site et la requête : 79 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 6,63 %

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legifrance.gouv.fr

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VADE-MECUM des marchés publics, Édition 2015

13 avril 2019

PREMIÈRE PARTIE : LE CHAMP D’APPLICATION. L’acheteur saura s’il doit appliquer le code des marchés publics, lorsqu’il aura répondu aux trois questions ...

Ratio lien entre le site et la requête : 77 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 0,89 %

Voir la fiche :

economie.gouv.fr

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Guide prix des Marchés Publics DAJ de Bercy - Fntp

13 avril 2019

Après trois ans de travaux, la DAJ de Bercy a mis en ligne en avril 2013 la version 1.1 du nouveau guide portant sur la formation et l’évolution des prix dans les ...

Ratio lien entre le site et la requête : 76 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 3,01 %

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fntp.fr

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Affaire des marchés publics d'Île-de-France — Wikipédia

13 avril 2019

L’affaire des marchés publics d’Île-de-France ou affaire des marchés truqués des lycées d’Île-de-France est un dossier emblématique des dérives du ...

Ratio lien entre le site et la requête : 72 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 6,19 %

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wikipedia.org

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Convention de subventionnement et d'objectifs et ...

13 avril 2019

Convention de subventionnement et d'objectifs et délégation de service public Contrats et Marchés publics - Juin 2013 - n° 6 Commentaire par Gabriel ECKERT

Ratio lien entre le site et la requête : 71 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 0,50 %

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lexisnexis.fr

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L'effet rétroactif d'un contrat entre les parties ne s ...

13 avril 2019

L'effet rétroactif d'un contrat entre les parties ne s'oppose pas à sa validité Contrats et Marchés publics - Octobre 2013 - n° 10 A noter également par Marion ...

Ratio lien entre le site et la requête : 70 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 1,21 %

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lexisnexis.fr

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Fiches pratiques « chantier » pour les marches publics ...

13 avril 2019

Fiches pratiques « chantier » pour les marches publics soumis au CCAG travaux

Ratio lien entre le site et la requête : 69 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 0,44 %

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fntp.fr

14

code de la fonction publique commenté (édition 2015 ...

13 avril 2019

Le Code de la fonction publique, annoté et commenté, est le seul code regroupant l'ensemble des textes généraux applicables aux trois fonctions publiques (État ...

Ratio lien entre le site et la requête : 68 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 0,14 %

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librairiedalloz.fr

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Boîte à outils : Réglementation des marchés

13 avril 2019

Profession Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu «L’architecture doit s’ancrer dans la vie des Français», Fleur Pellerin ...

Ratio lien entre le site et la requête : 66 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 0,15 %

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lemoniteur.fr

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Théorie de l'acte détachable: l'arrêt de la Cour de ...

13 avril 2019

Théorie de l'acte détachable: l'arrêt de la Cour de cassation du 5 mars 2012 est-il transposable à la matière des marchés publics?

Ratio lien entre le site et la requête : 63 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 1,70 %

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eubelius.com

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N° 4030 - Rapport d'enquête de M. Jean-Pierre Gorges …

13 avril 2019

AU NOM DE LA COMMISSION D’ENQUÊTE sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux,

Ratio lien entre le site et la requête : 62 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 5,47 %

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assemblee-nationale.fr

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LesCasinos.org : Actualités et guide des casinos

13 avril 2019

Liste l'ensemble de l'actualité des casinos en france. Propose des informations et une fiche descriptive pour chaque établissement.

Ratio lien entre le site et la requête : 61 %

Qualité et densité de la requête / pages crawlés : 8,46 %

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lescasinos.org