Requêtes en lien avec Article 1590 Code Civil / 1590.ir

Article 1590 Code Civil : sites sur la même thématique

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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

06 octobre 2019

Titre ; 21 MARS 1804. - CODE CIVIL. - LIVRE III : Manières dont on acquiert la propriété - TITRE VI à XIII (art. 1582 - 2010) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-07-1994 et mise à jour au 31-12-2018) Voir modification(s)

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ejustice.just.fgov.be

2

Location immobilière saisonnière | economie.gouv.fr

06 octobre 2019

Texte : Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce

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3

Lansquenet — Wikipédia

06 octobre 2019

Les lansquenets étaient des mercenaires, le plus souvent « allemands », opérant du XV e à la fin du XVI e siècle. Ils ont servi dans la plupart des armées européennes de l'époque et ont acquis une grande réputation dans la première moitié du XVI e siècle pour leur efficacité mais aussi leur brutalité.

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Pradelles (Haute-Loire) — Wikipédia

06 octobre 2019

Pradelles est une commune française située dans le département de la Haute-Loire, en région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est classée parmi les plus beaux villages de France.

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